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7 annonces de Fournitures en lignes Mercredi 08 Septembre 2010 FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIEL DE DIFFUSION SPECIFIQUES POUR ESPACE SAUNA, HAMMAM, JACUZZI.
Procédure adaptée 2010-724-SR-G70 Date de remise des offres le Vendredi 17 septembre 2010 - 12h ACHAT DE DUVETS, COUVERTURES, OREILLERS ET LINGE DIVERS POUR LES ECOLES DU CANTON.
Procédure adaptée 2010-735-SD-G12 Date de remise des offres le mercredi 15 septembre 2010 avant 17h30 FOURNITURE DE PLANTES ARTIFICIELLES POUR LE CENTRE AQUATIQUE OCEALIS.
PROCEDURE ADAPTEE N°2010-734-SD-G46 Date de remise des offres le MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 avant 17 h 30 ACHAT DE PARTITIONS
Procédure adaptée 2010-733-SD-G13 Date de remise des offres le lundi 13 septembre 2010 avant 17h30 ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE ET LUDIQUE DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS
ACCORD CADRE N°AC2010-707-CL-G70 Date de remise des offres le VENDREDI 10 SEPTEMBRE 2010 avant 12 h 00 FOURNITURE DE MATERIEL POUR 3 SAUNAS ET 1 HAMMAM
PROCEDURE ADAPTEE N°2010-706-CL-G70 Date de remise des offres le VENDREDI 10 SEPTEMBRE 2010 avant 12 h 00 Nombre de pages : 1 2 Navigation : suivante |
Suite au décret modifié n°2006-975 du 1er août 2006 portant Code des marchés publics, les marchés des collectivités territoriales peuvent être passés selon une procédure adaptée (article 28) en dessous du seuil de 193 000 € HT pour les fournitures et services, et en-dessous du seuil de 4 845 000 € HT pour les travaux.